DONNÉES PERSONNELLES

Politique de confidentialité.

Modèle à compléter et à faire valider avant mise en production.

Responsable du traitement

[Raison sociale], [adresse], [e-mail de contact] est responsable du traitement des données transmises via le formulaire de contact.

Données collectées

Nom, organisation, adresse e-mail, profil déclaré et contenu du message. N'envoyez aucune donnée de santé, ordonnance ou information relative à un patient.

Finalité et base légale

Les données sont utilisées uniquement pour recevoir, instruire et répondre à la demande. La base légale et la durée de conservation doivent être confirmées par le responsable du traitement selon l'usage réel du site.

Durée de conservation

À définir et documenter avant publication. Une durée de conservation limitée doit être configurée dans la procédure interne de l'entreprise.

Vos droits

Selon les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition en écrivant à [adresse de contact RGPD]. Vous pouvez également saisir la CNIL.

Hébergement et sécurité

Le site utilise une base SQLite locale. L'hébergeur, les sauvegardes, les accès techniques et les éventuels sous-traitants doivent être documentés dans le registre des traitements.